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Légales

Informations légales :

Nom de la Société : Full fibre artistique

Présidente de la société: Eve-marie Oakes
Numéro d’immatriculation Québec: 1175461871
Numéro légale de l'entreprise incorporé: 9418-5014 QUEBEC INC.
Téléphone  : 819-446-7515

Adresse de l'atelier: 852 chemin des sables, Ascot corner, Québec, Canada, J0B1A0

Numéros de taxes:
TPS: 732174677RT0001
TVQ: 1227518665TQ0001

Adresse de courrier électronique : info@fullfibreartistique.com
L’hebergeur du site est : shopify

Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés :

L’utilisation du site www.fullfibreartistique.com implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation  décrites ci-aprés. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, sans préavis, aussi les utilisateurs du site www.fullfibreartistique.com sont  invités à les consulter de manière régulière.
www.fullfibreartistique.com est par principe accessible aux utilisateurs 24/24h, 7/7j, sauf interruption, programmée ou non, pour les besoins de sa maintenance ou cas de force majeure. En cas d’impossibilité d’accès au service, www.fullfibreartistique.com s’engage à faire son maximum afin de rétablir l’accès au service et s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.  N’étant soumis qu’à une obligation de moyen, www.fullfibreartistique.com ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage, quelle qu’en soit la nature, résultant d’une indisponibilité du service.

Le site www.fullfibreartistique.com est mis à jour régulièrement par le propriétaire du site. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment, sans préavis et  s’imposent à l’utilisateur sans réserve. L’utilisateur est réputé les accepter sans réserve et s’y référer régulièrement pour prendre connaissance des modifications.
En continuant à utiliser les Services du site www.fullfibreartistique.com, l’utilisateur reconnaît accepter les modifications des conditions générales qui seraient intervenues.

 Description des services fournis :

Le site www.fullfibreartistique.com a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société.
Le propriétaire du site s’efforce de fournir sur le site www.fullfibreartistique.com des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Tous les informations proposées sur le site www.fullfibreartistique.com sont données à titre indicatif, sont non exhaustives, et sont susceptibles d’évoluer. Elles sont données sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

Propriété intellectuelle et contrefaçons

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